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Tout sur l'asso et son CA:

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Il représente l'exécutif de l'association et à ce titre s'empare de toutes les questions du Vivre Ensemble et des espaces partagés, selon la charte et les statuts.
Il gère aussi les comptes de l'asso par l'intermédiaire de son trésorier.
Il peut prendre des décisions seul, ou bien en se reposant sur les commissions et/ou sur l'Assemblée des Habitants dont il prépare l'ordre du jour.
Celles-ci ont lieu tous les 12 du mois.
En effet, notre habitat repose sur la participation la plus large possible des habitants à toutes les décisions. Aussi tous les sujets se rapportant au Vivre Ensemble peuvent être proposés en assemblée des habitants, discutés, débattus et éventuellement votés
Avec une réunion par mois (ou + si nécessaire)
Un président de séance
Un compte-rendu
Il anime les Assemblées des Habitants
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Les statuts de l'association : Statuts_adoptés.pdf
Bulletins d'adhésion : Télécharger le fichier bulletinadhesion.odt
Charte commune aux 4 bâtiments :
Télécharger le fichier CHARTE_de_lhabitat_participatif__aux_quatre_vents_Cartoucherier_validee.pdf
CR réunion de validation : Télécharger le fichier CR27_141006ok.pdf
Charte par bâtiments


Règlement de copropriété :

Documents préfecture :
N° RNA W313022906
http://www.journal-officiel.gouv.fr/association
https://www.service-public.fr/associations

Publication au JO Télécharger le fichier JO_Extrait.pdf
Facture publication JO Télécharger le fichier JO_Facture.pdf
Inscription SIRENE Télécharger le fichier INSEE_Siret.pdf
Demande modification Télécharger le fichier FRM.pdf
Récépissé de modification Télécharger le fichier Recepisse_modification_20170607.pdf

Attestation d'assurance :

Télécharger le fichier Edocr_09757P_20170531133455_MAIF_31052017_1.pdf
Télécharger le fichier Edocr_09757P_20170531133526_MAIF_31052017_2.pdf


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